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Comité Technique 13 octobre 2022

Nouvelle organisation du 5ème Lieu

Le projet consiste à faire évoluer les horaires d’ouverture du 5ème Lieu pour
améliorer le fonctionnement et répondre aux besoins des usagers.

L’évolution des horaires d’ouverture du 5ème Lieu et des horaires de travail des
chargés d’accueil doit permettre aux agents de rentrer une heure plus tôt avec
la fermeture anticipée d’une heure du mardi au samedi (de 19h à 18h) sur un
créneau très peu fréquenté.

L’évolution des plannings et des horaires de travail permet d’améliorer les
conditions de travail des chargés d’accueil et leur charge de travail, en ouvrant
des plages de travail hors présence du public dédiées à des tâches
administratives ou longues et requérant de la concentration (réservations de
groupes, suivi de la régie…).

De plus, la présence des chargés d’accueil en matinée permet de libérer l’équipe
administrative des accueils et encaissements ponctuels avant l’ouverture au
public.

La CFDT regrette qu’un poste de chargé d’accueil soit toujours calibré C/B et non
B.

Par contre, pour les vacataires, cela implique une évolution des plannings.

Pour la CFDT, si le 5ème Lieu ne fonctionne pas sans vacataires, il est impératif de
déprécariser ces agents puisque cela s’apparente plus à des postes pérennes
qu’à de la vacation. Il est aussi possible de leur faire immédiatement un contrat
ce qui permettrait à ces agents d’avoir un minimum de droits.

Un bilan interne à un an est prévu.

La CFDT s’est abstenue.


Modification de l’organisation du service Patrimoine Enfance Éducation (SPEE)

Cette modification amène à la création de deux nouveaux territoires techniques,
portant leur nombre de 4 à 6 avec une répartition géographique identique à celle
en vigueur au service périscolaire.

Ce projet nécessite la création de 6 postes (2RTT, 2 RTT adjoints et 2 assistants)
ainsi que la création de nouveaux locaux.

Les fiches de poste des RTS seront retravaillées afin d’y ajouter des missions
secondaires.

La CFDT note la création d’un poste d’assistant de prévention, d’un poste de chef
de projet au sein du département projets, de 2 postes de RTS Adjoints et la
transformation d’un poste pour la mise en place d’une politique de maintenance
préventive du bâti et des matériels et équipements.

Ce projet permet entre autre :

  • de revoir à la baisse le nombre d’agents à encadrer et d’école à gérer dans
    chaque territoire,
  • d’opérer un rapprochement fonctionnel entre les équipes techniques et
    périscolaires
  • de permettre aux territoires techniques de s’investir davantage dans les
    nombreux projets arbitrés au plan pluriannuel d’investissement,
  • de repositionner les RTS sur leur coeur de métier,
  • de disposer d’une connaissance détaillée du patrimoine scolaire par la création
    et la mise à jour des bases de données nécessaires au développement d’une
    politique de maintenance préventive des équipements et de gestion des
    occupations des locaux.

    Concernant cette réorganisation, la CFDT regrette le calibrage en C/B des
    secrétaires – assistants-es, comme vous le savez nous sommes opposés à ce
    calibrage non statutaire.

    Par contre, nous nous étonnons de la suppression de 14 postes d’agents
    d’entretien (même vacants) afin de justifier les créations de postes nécessaires
    à ce projet.

    En effet, depuis l’arrivée de la nouvelle municipalité l’externalisation du
    nettoyage des écoles a été mise en stand-by et une étude a été lancée sur la
    nécessité de poursuivre ou non sur cette voie.
    Pour la CFDT, la suppression de ces 14 postes vacants préfigure du résultat de
    cette étude. Si nous n’avions pas beaucoup d’espoir avant de revoir le nettoyage
    fait en régie propre maintenant nous en sommes totalement convaincus.

    La transparence prônée à tous les étages aurait été d’être claire sur cette
    situation dès le début et la municipalité qui veut faire des économies à tout prix
    aurait pu s’exonérer du coût de cette étude puisque la décision est prise de fait.

    Une évaluation globale des effets du projet de service sera faite à l’automne
    2023, puis en avril 2024.

    La CFDT s’est abstenue.



    Projet de modification de l’organigramme du service de l’eau et de
    l’assainissement et des horaires du département Ouvrages de Production


    Le document présenté propose une modification de l’organisation suite à la mise
    en œuvre du projet de service. Ces modifications correspondent à des
    ajustements et/ou à des redéploiements tenant compte des évolutions en
    interne notamment de l’activité et de la charge de travail des agents.

    Il s’agit ainsi de formaliser et inscrire administrativement une organisation de
    travail et des modifications substantielles de postes qui sont déjà posées dans la
    pratique des agents.

    La CFDT regrette que, lors de ces modifications, les calibrages C/B n’aient pas été
    revus à la hausse.

    Concernant les nouveaux cycles de travail, les agents ont voté favorablement à
    100% pour ces changements horaires.

    La CFDT demande qu’un bilan soit présenté après une année de fonctionnement.

    La CFDT a voté pour.

    Proposition d’évolutions organisationnelles au sein de la Direction des
    relations européennes et internationales (DREI)


    Le projet qui nous est présenté est le fruit d’un long processus de réflexion et de
    concertation.

    Ce qui interpelle la CFDT à la lecture du document, ce sont les conditions dans
    lesquelles les agents exercent leurs missions à savoir des mutations très fortes
    et rapides qui ont conduit à une nécessaire réorganisation.

    Une mutation dans les méthodes de collaboration du politique avec la Direction,
    des projets nombreux, une ambition importante pour Strasbourg, sans toutefois
    avoir pris en amont la mesure des moyens et la capacité de la Direction à
    répondre à la feuille de route politique.

    Aussi, il s’agit d’un projet présenté pour :
  • Proposer une organisation adaptée à la méthode de travail de la nouvelle
    mandature et de la nouvelle administration,
  • Limiter, circonscrire, les risques psycho-sociaux et ce à tous les échelons
    de la direction,
  • Reconnaitre et valoriser l’expertise pour notamment juguler le turn-over,
    fidéliser une expertise spécifique et rare sur le marché du travail.

    La CFDT salue le travail mené par l’ensemble des agents de la direction qui
    démontrent leur engagement et leur très grande capacité d’adaptation et
    d’innovation. Il est également à souligner le recalibrage des postes de secrétaires
    en poste d’assistantes avec un calibrage B. Cette requalification est la prise en
    compte de la complexité des dossiers accompagnés, des responsabilités confiées
    et des missions dévolues d’assistantes à projets.

    La CFDT souhaite qu’il soit toutefois entendu, que la capacité des agents à opérer
    des mutations en terme de méthodes et d’organisation, ne peut être la seule
    réponse.

    En effet, l’exécutif est accompagné d’une structure administrative et/ou
    fonctionnelle. Cette nouvelle gouvernance doit être vigilante dans les modes de
    collaboration mis en œuvre avec les directions et tenir compte des moyens
    alloués pour décliner leur feuille de route politique.

    Il s’agit de l’adéquation moyens/ressources qui est un préalable aux projets. Ils
    s’évaluent en amont des arbitrages et non a posteriori. Cette adéquation est
    l’enjeu à la fois de l’efficience politique et de la qualité de vie au travail des
    agents.

    La CFDT a voté pour.


    Projet de réorganisation de la fonction administration générale et ressources

    Le projet qui nous est présenté s’inscrit dans la continuité de la démarche
    engagée depuis 2015, relativement aux fonctions « support » des services
    « AGR » dans un contexte de fortes contraintes budgétaires.

    Les enjeux majeurs du projet sont :
  • D’assurer une couverture par la fonction à l’ensemble des services de
    l’administration
  • De mettre en valeur et légitimer les métiers en charge des ressources dans
    un contexte de crise systémique et de contraintes budgétaires
  • De renforcer l’expertise et une homogénéisation des pratiques
  • D’assurer la sécurisation et la continuité des processus.

    Le projet présente pour ce faire, différents modèles relativement aux périmètres
    des services AGR et trois modèles d’organisation qui se distinguent notamment
    par leurs rattachements. Par ailleurs, la recherche d’équilibre de la charge de
    travail entre les différents services AGR induit de facto des répartitions de
    ressources et par conséquent des mouvements d’agents.

    Le présent document se veut être un socle portant une « architecture » et « une
    organisation générale ». Ainsi, il est entendu que certains services AGR devront
    relativement à leurs organisations travailler à la mise en œuvre de projets de
    services.

    La volonté d’équilibre des charges affectées et d’homogénéisation tant des
    structures, des organisations que des process ne peut se faire sans tenir compte
    des organisations humaines, de l’impact sur les conditions de travail, et sur la vie
    des équipes.

    Ce projet porte des méthodes de structuration paradoxales de la fonction AGR,
    posant à la fois une structuration globale et s’arrêtant à mi-chemin du processus
    avec une zone « grise », une zone « de flottement » pour les services et les
    agents.

    Ainsi, la CFDT s’interroge sur plusieurs points :
  • Par qui et comment sera déterminée / arbitrée l’option de configuration ?
  • Quels seront les positionnements des agents notamment dans la mise en
    œuvre du modèle des services AGR mutualisés avec un rattachement
    hiérarchique à une direction ?
  • Comment seront accompagnés les agents notamment lorsque des
    mouvements sont à prévoir ?
  • Quels accompagnements seront proposés à la hiérarchie pour les
    restructurations et projets de services constituant pour certains la 2ème
    phase de ce projet ?

    En conclusion
    : Le projet présenté ici, outre sa recherche d’homogénéité et
    d’uniformisation des process et procédures, comportent beaucoup
    d’incertitudes ayant des impacts sur les conditions de travail et la qualité de vie
    au travail des agents. L’instabilité d’une phase transitoire renforce ces
    incertitudes qui peuvent se traduire en inquiétudes dans les équipes.

    Compte-tenu de l’ensemble de ces interrogations, la CFDT s’abstiendra sur ce
    projet.

    Présentation du Rapport Social Unique pour information

CHSCT 13 octobre 2022

Sobriété énergétique
Direction Générale


Les mesures de ce plan prévoient :

  • Une baisse des températures dans les locaux professionnels durant la
    période hivernale,
  • Des éléments d’ajustements pour faire baisser la facture d’électricité dont
    les suppressions des chauffages d’appoints et des appareils électriques
    individuels lorsqu’un espace de convivialité équipé est à disposition.
  • Un report de la date de mise en route du chauffage collectif au plus tard
    au 7 novembre sauf en cas de grand froid et à la seule condition que la
    température des locaux soit inférieur à 19° pendant 5 jours d’affilés.

    Au regard des mesures proposées et de la température actuelle des bureaux et
    locaux professionnels, la CFDT a rappelé les préconisations faites par la Norme
    NF X35-203 (mars 2006) relative au confort thermique qui doit permettre aux
    agents de travailler dans de bonnes conditions.
    Elle considère les seuils de 20 à 22 °C pour les bureaux, de 16 à 18 °C pour les
    ateliers avec une activité physique moyenne et de 14 à 16 °C dans les ateliers
    pour une activité soutenue ce qui ne correspond pas aux propositions
    présentées dans ce plan.

    De plus, nous précisons que les intersaisons et transitions sont toujours
    délicates. Ainsi, il ne fait pas suffisamment froid pour déclencher le chauffage et
    pourtant les températures intérieures sont plus basses qu’en période hivernale.
    En sont pour preuves les températures actuelles de nos locaux.

    La CFDT rappelle que l’instance du CHSCT (Comité hygiène sécurité et
    conditions de travail) dans laquelle nous siégeons est là pour préserver et
    améliorer la santé et les conditions de travail des agents.


    Par conséquent, en l’état elle ne peut pas valider des propositions qui
    risqueraient de dégrader les conditions de travail des agents.

    Par ailleurs, nous avons demandé qu’une attention particulière soit portée pour :
  • Les sites sensibles (Écoles, petite enfance, ateliers, service 24h/24h,
    service travaillant le week-end…)
  • Les bureaux qui lors de la mise en chauffe n’atteindraient pas les
    températures nécessaires pour que les agents puissent mener à bien leurs
    missions.
    Dans l’intervalle de la mise en route du chauffage nous demandons que les
    agents puissent disposer d’un mode de chauffage alternatif afin de leur garantir
    des conditions de travail décentes.

    La CFDT a voté contre.

    Médiathèque Nord : Avancement des travaux et aménagements intérieurs
    Direction de la Culture – Médiathèques – Commission 2 du 22 septembre 2022


    Ce point est passé en commission 2 du 22 septembre 2022, la CFDT a obtenu
    toutes les réponses à ses questions.

    Plus généralement, la CFDT souhaite savoir si les délais de livraison seront
    respectés (ils le seront) et qu’une communication soit faite auprès des agents
    qui sont encore en attente d’informations.

    Nous avons aussi demandé une visite sur place vers l’été 2023.

    La CFDT a voté pour.

    Présentation du Document Unique du Conservatoire
    Direction de la Culture – Conservatoire – Commission 2 du 22 septembre 2022

    La CFDT souhaite tout d’abord relever la qualité du document qui nous est
    soumis. Celui-ci englobe des actions d’identification et de classement des risques
    et aussi de mise en place d’actions de prévention. Il est issu du nouveau logiciel
    DUERP qui devrait permettre à terme d’élaborer un document unique clair et
    complet et facile à mettre à jour.

    Nous ne disposons pas du bilan des améliorations que vous avez pointées mais
    nous avons compris que le nouveau système fonctionne différemment et qu’une
    comparaison reste impossible.

    Nous espérons que l’utilisation de ce nouveau logiciel permettra d’effectuer un
    suivi des actions proposées ainsi que de vérifier si les mises à jour annuelles sont
    bien réalisées.

    De manière général, la CFDT constate que ce qui fait défaut et ce de manière
    quasi générale, c’est une mise à jour régulière des DUERP permettant un suivi de
    qualité. À l’avenir nous souhaitons pouvoir suivre l’évolution d’un Document
    Unique à l’autre.

    La CFDT a voté pour.

    Mise en conformité du temps de travail à la Fondation de l’OEuvre Notre Dame
    Direction de la Culture – OND – Commission 2 du 27 septembre 2022


    L’harmonisation des règles du temps de travail de la Fondation de l’OEuvre Notre
    Dame permet surtout de valoriser les journées de travail à 7h, de déplacer la
    pause matinale de 8h et d’intégrer le temps de vestiaire et de douche dans le
    temps de travail.

    La différence entre le service administratif et les ateliers concernant les horaires
    variables et les plages fixes est maintenue.

    La CFDT sera attentive au bilan de fonctionnement à 6 mois, soit en juin 2023.

    La CFDT s’est abstenue.

    Projet du service Patrimoine de la Direction de l’Enfance et de l’Éducation
    Direction de l’Enfance et de l’Éducation/Patrimoine – Commission 2 du 27 septembre 2022


    Cette modification amène à la création de deux nouveaux territoires techniques,
    portant leur nombre de 4 à 6 avec une répartition géographique identique à celle
    en vigueur au service périscolaire.

    Ce projet nécessite la création de 6 postes (2RTT, 2 RTT adjoints et 2 assistants)
    ainsi que la création de nouveaux locaux.

    Les fiches de poste des RTS seront retravaillées afin d’y ajouter des missions
    secondaires.

    La CFDT note la création d’un poste d’assistant de prévention, d’un poste de chef
    de projet au sein du département projets, de 2 postes de RTS adjoints et la
    transformation d’un poste pour la mise en place d’une politique de maintenance
    préventive du bâti et des matériels et équipements.

    Ce projet permet entre autre :

  • de revoir à la baisse le nombre d’agents à encadrer et d’écoles à gérer dans
  • chaque territoire,
  • d’opérer un rapprochement fonctionnel entre les équipes techniques et
    périscolaires
  • de permettre aux territoires techniques de s’investir davantage dans les
    nombreux projets arbitrés au plan pluriannuel d’investissement,
  • de repositionner les RTS sur leur coeur de métier,
  • de disposer d’une connaissance détaillée du patrimoine scolaire par la création
    et la mise à jour des bases de données nécessaires au développement d’une
    politique de maintenance préventive des équipements et de gestion des
    occupations des locaux.

    La CFDT note qu’une évaluation globale des effets du projet de service sera fait
    à l’automne 2023, puis en avril 2024.

    La CFDT a voté pour.

    Projet de modification de l’organigramme du service / démarche de régulation
    d’équipe et modification des cycles horaires de travail des équipes au sein du
    département Ouvrages de production
    DESPU – Service de l’Eau et de l’Assainissement


    Le document présenté propose une modification de l’organisation suite à la mise
    en œuvre du projet de service. Ces modifications correspondent à des
    ajustements et/ou à des redéploiements tenant compte des évolutions en
    interne notamment de l’activité et de la charge de travail des agents.

    Il s’agit ainsi de formaliser et inscrire administrativement une organisation de
    travail et des modifications substantielles de postes qui sont déjà posées dans la
    pratique des agents.

    Concernant les nouveaux cycles de travail les agents ont voté favorablement à
    100% pour ces changements horaires.

    La CFDT demande qu’un bilan soit présenté après une année de fonctionnement.

    La CFDT a voté pour.

    Évolution des horaires d’ouverture du 5ème lieu et horaires de travail des
    chargés d’accueil
    Direction de la culture


    Le projet consiste à faire évoluer les horaires d’ouverture du 5ème Lieu pour
    améliorer le fonctionnement et répondre aux besoins des usagers.

    L’évolution des horaires d’ouverture du 5ème Lieu et des horaires de travail des
    chargés d’accueil doit permettre aux agents de rentrer une heure plus tôt avec
    la fermeture anticipée d’une heure du mardi au samedi (de 19h à 18h) sur un
    créneau très peu fréquenté.

    L’évolution des plannings et des horaires de travail permet d’améliorer les
    conditions de travail des chargés d’accueil et leur charge de travail, en ouvrant
    des plages de travail hors présence du public dédiées à des tâches
    administratives ou longues et requérant de la concentration (réservations de
    groupes, suivi de la régie…).

    De plus, la présence des chargés d’accueil en matinée permet de libérer l’équipe
    administrative des accueils et encaissements ponctuels avant l’ouverture au
    public.

    Par contre, pour les vacataires, cela implique une évolution des plannings.

    Pour la CFDT, si le 5ème Lieu ne fonctionne pas sans vacataires, il est impératif de
    déprécariser ces agents puisque cela s’apparente plus à des postes pérennes
    qu’à de la vacation. Il est aussi possible de leur faire immédiatement un contrat
    ce qui permettrait à ces agents d’avoir un minimum de droits.

    Un bilan interne à un an est prévu.

    La CFDT s’est abstenue.